Confusion des genres ?

         

Les entreprises pensent souvent, à tort, qu'une fois qu'un nom est utilisé, peu importe le produit ou catégorie, on ne peut plus se l'approprier pour notre propre produit ou entreprise. Or, ce n'est pas comme ça que le droit des marques fonctionne. Il existe 45 classes internationales dans lesquelles on peut enregistrer des noms. Ainsi, si vous êtes dans la peinture (classe internationale 2), vous pourriez par exemple utiliser le nom "Miracolo" et si une autre entreprise évolue dans les jouets (vous êtes donc dans la classe 28), elle pourrait théoriquement utiliser le même nom. "Visa" utilise le nom "Optimum" pour un certain type de carte de crédit, Pharmaprix nomme son programme de fidélisation "Optimum", General Motors utilise ce même nom pour ses voitures d'occasion et Cossette nomme sa branche de Relations publiques "Optimum" également.

Par contre, il faut tout même éviter de provoquer de la confusion en utilisant des noms HYPER connus en prétextant que ce sera dans une catégorie différente. Si je lance une compagnie de transport demain matin, je ne m'amuserais pas à l'appeler "Apple" ou "Nike"... Même si dans le fond, je pourrais avoir raison légalement, je serais poursuivi pour usurpation d'identité et de marque bien connue jusqu'à la fin des temps même si vous avez la patience, l'énergie et l'argent, vous auriez certainement gain de cause. Parlez-en au restaurateur montréalais qui possède les restaurants "Barbie's" et qui fut poursuivi par Mattel (propriétaire de la marque de poupées du même nom), et bien en fin de compte, il a eu gain de cause. Mais le restaurateur a dû se rendre jusqu'en Cour Suprême !

Encore là, ne le faisons pas exprès.... Vous voyez les images ci-haut. Le nom est identique et le script est identique. J'ai vu sur le web, des gens qui se demandent si c'est la même entreprise ??? Si j'étais chez Procter-Gamble, je ne serais pas content.... Dans les faits, ils n'y peuvent rien au niveau du nom. Mais clairement, je les attaquerais (Mars) au niveau de l'identité visuelle.